Un cursus de trois heures fut enfile en place en 2009, puis porte a sept heures en 2011. Mais combien roulent bien sans une veritable formation a Notre conduite d’un deux-roues?
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Sommaire de l’article
Introduction
Le gouvernement francais a procede en 2006 a un amenagement d’la loi de 1996, qui instituait une equivalence « automatique » permettant a un titulaire du permis auto (B) avec au moins deux ans d’experience de conduire un deux-roues motorise de 50 a 125 cm 3 dont la puissance n’excede jamais 11 kW (15 chevaux).
Un decret du 23 novembre 2006, publie au journal officiel du 31 decembre 2006, remet en cause votre automatisme « permis B de deux ans = permis A1 » en instaurant une formation obligatoire Afin de les automobilistes qui souhaitent conduire un 125 cm3, que votre soit un scooter ou une moto.
J’ai formation obligatoire a d’abord ete d’une duree minimale de trois heures, sur le modele de celle proposee concernant le stage fonctionnel du brevet de marketing routiere (BSR), De sorte i sensibiliser a J’ai specificite de la conduite d’un deux-roues motorise. Un arrete a precise les belles lignes de cette formation, dispensee dans une ecole de conduite ou une association agreee, via un formateur specialise deux-roues.
Ces dispositions ont ete modifiees fin 2010 pour mettre la duree techniques a sept heures et etendre des publics concernes.
Mes details de une telle formation sont consultables sur les sites du Journal Officiel ou de Legifrance. Deux documents sont a prendre en compte : le decret du ministere de l’Ecologie n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 (publie au JO le 16 novembre) et l’arrete du ministere de l’Interieur du 17 decembre 2010 (publie le 24 decembre).
En resume
J’ai formation de sept heures concerne l’integralite des titulaires d’un permis B qui souhaitent conduire une moto ou un scooter de 50 a 125 cm3, ou votre scooter a 3 roues En plus de 50 cm3.
Elle reste dispensee avec des ecoles de conduite et des associations agreees.
Elle permettra d’obtenir une attestation de suivi de formation.
En detail
Pour quels vehicules ?
- soit votre deux-roues de 125 cm3 maximum (scooter ou moto),
- soit un tricycle a moteur En plus de 125 cm3 (donc de categorie L5E, principalement les Piaggio MP3 250/300/400 LT et les Can-Am Spyder).
Avant le 1er janvier 2011, il suffisait d’un permis auto (B) Afin de conduire un tricycle de categorie L5E, sans recevoir que ce permis B ait 2 ans d’anciennete, contrairement aux deux-roues 125 cm3. Desormais, il convient aussi recevoir 2 annees apres l’obtention d’un permis B pour pouvoir conduire un tricycle L5E.
Si vous n’avez jamais le permis B (auto) ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Sur quel vehicule est dispensee la formation ?
L’obligation d’utiliser 1 automobile equipe d’une boite de vitesses fut supprimee par l’arrete du 17 decembre 2010. Par consequent, le formateur est libre de proposer son enseignement via 1 scooter, une moto ou un tricycle L5E.
Libre a tous de selectionner le etablissement techniques en fonction du ou des vehicules propose(s).
Un individu interessee avec l’achat d’un type de vehicule precis aura tout interet a cibler une formation dispensee via ce automobile. Si vous apprenez a conduire une moto, il vous sera ensuite facile de prendre en main 1 scooter. A l’inverse, si vous suivez la formation avec 1 scooter, gardez bien en tete que vous ne savez gui?re manier une moto a boite manuelle.
Jusque quand est-elle valable ?
Qu’importe le vehicule utilise Afin de la formation, l’attestation de suivi de formation sera valable Afin de la totalite des types de vehicules concernes. Inutile de repasser la formation, meme si vous changez de vehicule plus tard.
Cette formation complementaire est acquise a vie. En cas d’invalidation ou d’annulation du permis de conduire, nul besoin d’une passer a nouveau.
Pour qui la formation est-elle indispensable ?
Pour l’ensemble de ceux qui n’en sont jamais dispenses.
C’est-a-dire principalement les conducteurs pouvant justifier d’une commode une conduite lors des cinq annees precedant le 1er janvier 2011. Aucune duree minimale n’est requise, mais elle doit avoir eu lieu apres le 31 decembre 2005. Concernant le justifier, on doit produire 1 releve d’informations de ce assureur, qu’importe la duree de l’assurance.
Depuis le 1er janvier 2011, cette formation est donc obligatoire pour tout nouveau conducteur de 2RM 125, sauf…
Vous etes exempte une formation de sept heures si vous remplissez une des conditions suivantes :
1 – Justifier une pratique d’un deux-roues 125 cm3 ou 
d’un trois-roues L5E au cours des 5 annees precedant le 1er janvier 2011, soit de le 1er janvier 2006. Il s’agit concretement de demander a votre assureur 1 releve d’informations. Peu importe le temps de l’assurance : elle est en mesure de etre d’un an, de divers mois ou meme juste de 24 heures. Il va falloir en revanche que ce nom apparaisse concernant votre releve d’informations en qualite de conducteur, principal ou secondaire.
2 – Avoir deja suivi la formation de des heures, en vigueur du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2011 (obligatoire Afin de conduire un deux-roues 125 cm3 si vous avez passe le permis B a partir du 1er janvier 2007).
3 – Etre titulaire du permis A1 (concernant des deux-roues 125) ou du permis A (pour les deux-roues 125 et les tricycles L5E) obtenu via examen (et non gui?re par equivalence).
4 – Etre titulaire d’un permis B obtenu avant le 1er mars 1980. Toutefois, dans ce cas precis, l’equivalence en categorie A1 delivree de droit ne donne acces qu’aux scooters et motos 125, et non aux tricycles L5E.
En cas de controle via les forces de l’ordre, deux documents font foi : le certificat de formation ou, a defaut, un releve d’informations fourni par votre compagnie d’assurance, attestant de l’anteriorite d’une conduite d’un deux-roues motorise. Le non-respect de cette disposition va i?tre passible d’une amende de 4e classe, soit 135 euros.
Si vous n’avez pas le permis B ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Si vous desirez conduire un tricycle de categorie L5E, il vous faudrait avoir bien 21 annees revolus.
